Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
Raison sociale : BIS ENR – Avenir Transition Solaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 2 000 €
Siège social : 10 Chemin du Moulin à Vent, 13660 Orgon, France
Numéro SIREN : 881 933 329
Numéro SIRET : 881 933 329 00016
RCS : Tarascon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR63 881933329
Code APE / NAF : 43.22B – Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation
Gérant : Benjamin Beynet
Téléphone : 06 80 83 29 10
Adresse e-mail : benjamin.beynet@hotmail.com
Site internet : à compléter (URL de la landing page)
Le responsable de la publication est le gérant de la société BIS ENR.
Hébergeur : Hostinger International Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de BIS ENR, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Les informations éventuellement collectées via les formulaires présents sur le site sont destinées exclusivement à BIS ENR dans le cadre de la gestion des demandes de contact ou de devis.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de ses données personnelles.
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée par e-mail à l’adresse indiquée ci-dessus.
Le site peut être amené à utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser les cookies.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.